Conditions de service

Présentation

Bienvenue chez CoffeeCupShop ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent CoffeeCupShop, exploité par COFFEECUPS Sp. z o.o. Nous gérons cette boutique en ligne et ce site, y compris les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous proposer une expérience d’achat sélectionnée avec soin (les « Services »). Shopify nous permet de vous fournir les Services.

Les présentes conditions et les politiques auxquelles elles renvoient (les « Conditions de service » ou « Conditions ») décrivent vos droits et obligations lorsque vous utilisez les Services. Lisez-les attentivement : elles comportent des informations importantes sur vos droits, notamment les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité. En consultant les Services, en interagissant avec eux ou en les utilisant, vous acceptez ces Conditions et notre politique de confidentialité. Si vous ne les acceptez pas, n’utilisez pas les Services et n’y accédez pas.

Article 1 – Accès et compte

En acceptant ces Conditions, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre pays de résidence et nous autorisez à permettre aux mineurs à votre charge d’utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.

Pour utiliser les Services, consulter notre boutique ou acheter nos produits ou services, vous pouvez devoir fournir votre adresse e-mail et des informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que ces informations sont exactes, à jour et complètes et que vous disposez des droits nécessaires pour les fournir. Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants et de toute activité sur votre compte. Vous ne pouvez transférer, vendre, céder ou concéder votre compte sous licence à une autre personne.

Article 2 – Nos produits

Nous nous efforçons de représenter fidèlement nos produits et services. Les couleurs et l’apparence peuvent toutefois varier selon l’appareil utilisé et ses paramètres. Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité des produits ou services achetés répondra à vos attentes ou sera exactement identique à leur représentation dans la boutique.

Les descriptions peuvent être modifiées à tout moment sans préavis, à notre discrétion. Nous pouvons cesser de proposer un produit et limiter, au cas par cas, les quantités offertes à une personne, dans une région ou dans une juridiction.

Article 3 – Commandes

En passant commande, vous faites une offre d’achat. CoffeeCupShop peut accepter ou refuser votre commande pour toute raison, à sa discrétion. La commande n’est acceptée qu’après confirmation par CoffeeCupShop. Nous devons avoir reçu et traité votre paiement avant cette acceptation.

Vérifiez soigneusement votre commande avant de la soumettre : nous pourrions ne pas pouvoir accepter une demande d’annulation après son acceptation. Si nous refusons, modifions ou annulons une commande, nous tenterons de vous informer à l’adresse e-mail, à l’adresse de facturation ou au numéro de téléphone fourni lors de la commande.

Les retours et échanges sont soumis exclusivement à notre politique de retour et de remboursement. Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique, et non à la revente commerciale ou à l’exportation.

Article 4 – Prix et facturation

Les prix, remises et promotions peuvent changer sans préavis. Le prix facturé est celui en vigueur au moment de la commande et figure dans l’e-mail de confirmation. Sauf indication expresse contraire, les prix affichés n’incluent pas les taxes, frais de livraison, de manutention, de douane ou d’importation.

Les prix en ligne peuvent différer de ceux de magasins physiques ou de boutiques exploitées par des tiers. Des promotions peuvent être soumises à des conditions distinctes ; en cas de conflit, leurs conditions prévalent.

Vous acceptez de fournir des informations d’achat, de paiement et de compte exactes, complètes et à jour, et de mettre rapidement à jour notamment votre adresse e-mail, vos numéros de carte et leurs dates d’expiration afin que nous puissions traiter vos transactions et vous contacter.

Vous déclarez et garantissez que les informations de paiement sont exactes et complètes, que vous êtes autorisé à utiliser le moyen de paiement choisi, que votre prestataire honorera les montants facturés et que vous paierez les prix affichés, les frais de livraison et de manutention et les taxes applicables.

Article 5 – Expédition et livraison

Les modalités et délais sont décrits dans notre politique de livraison. Nous ne sommes pas responsables des retards d’expédition ou de livraison. Les délais sont estimatifs et non garantis. Nous ne répondons pas des retards dus aux transporteurs, aux formalités douanières ou à des événements hors de notre contrôle. Pour une commande de consommateur expédiée par un transporteur que nous proposons, le risque de perte ou de dommage est transféré lorsque vous-même ou une personne que vous avez désignée, autre que le transporteur, recevez les biens.

Article 6 – Propriété intellectuelle

Les Services, notamment les marques, textes, affichages, images, graphiques, avis, vidéos et contenus audio, ainsi que leur conception, sélection et agencement, appartiennent à CoffeeCupShop, à son propriétaire, à ses affiliés ou à ses concédants et sont protégés par les lois applicables sur la propriété intellectuelle.

Les Conditions vous autorisent uniquement à un usage personnel et non commercial. Sans notre accord écrit préalable, vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher ou exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre les contenus des Services. Sauf disposition expresse, aucune licence ni aucun droit sur un brevet, une marque, un droit d’auteur ou une autre propriété intellectuelle de CoffeeCupShop, de Shopify ou d’un tiers ne vous est accordé. Tous les droits non expressément accordés sont réservés.

Les noms, logos, noms de produits et services, dessins et slogans de CoffeeCupShop sont les marques de CoffeeCupShop, de son propriétaire, de ses affiliés ou de ses concédants. Leur utilisation requiert notre accord écrit préalable. Les éléments correspondants de Shopify sont des marques de Shopify. Les autres marques appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Article 7 – Outils facultatifs

Les Services peuvent donner accès à des outils tiers que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle ni aucune influence. Vous reconnaissez que cet accès est fourni « en l’état » et « selon disponibilité », sans garantie, déclaration, condition ou approbation d’aucune sorte. Nous déclinons toute responsabilité liée à leur utilisation.

Vous utilisez ces outils à vos risques et à votre discrétion. Prenez connaissance des conditions du fournisseur concerné et assurez-vous de les accepter. Les nouvelles fonctionnalités, notamment outils et ressources, que nous pourrions proposer à l’avenir feront également partie des Services et seront soumises à ces Conditions.

Article 8 – Liens de tiers

Les Services peuvent contenir des contenus, liens ou fonctionnalités intégrées de tiers. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation de leur contenu ou de leur exactitude. Vous y accédez à vos risques lorsque vous quittez les Services.

Nous ne répondons pas des dommages liés à l’accès aux sites tiers ou à l’achat ou à l’utilisation de leurs produits, services, ressources ou contenus. Consultez leurs politiques et pratiques avant toute transaction. Adressez au tiers concerné toute réclamation, demande ou question relative à ses produits ou services.

Article 9 – Relation avec Shopify

Shopify permet à CoffeeCupShop de fournir les Services, mais vos achats sont effectués directement auprès de CoffeeCupShop. Vous reconnaissez que Shopify n’est responsable d’aucun aspect des ventes entre vous et CoffeeCupShop, notamment des blessures, dommages ou pertes résultant des produits ou services achetés. Vous dégagez expressément Shopify et ses affiliés de toute réclamation, dommage et responsabilité découlant de vos achats et transactions avec CoffeeCupShop ou s’y rapportant.

Article 10 – Confidentialité

Les données personnelles recueillies par les Services sont soumises à notre politique de confidentialité ; certaines peuvent également relever de la politique de confidentialité de Shopify. En utilisant les Services, vous reconnaissez les avoir lues.

Shopify héberge les Services et traite les données relatives à votre accès et à votre utilisation pour fournir et améliorer les Services. Vos informations sont transmises à Shopify et à des tiers pouvant se trouver dans d’autres pays. Notre politique détaille l’utilisation de vos données par nous, Shopify et nos partenaires.

Article 11 – Contributions

Si vous soumettez, téléversez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez des idées, suggestions, commentaires, avis, propositions, plans ou autres contenus (les « Contributions »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, gratuite et pouvant être sous-licenciée pour les utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher sur tout support et à toute fin, y compris commerciale. Nous pouvons notamment les utiliser pour exploiter, fournir, évaluer, développer, améliorer et promouvoir les Services et exercer nos droits et obligations au titre des Conditions.

Vous garantissez disposer de tous les droits nécessaires sur vos Contributions, avoir déclaré toute rémunération ou incitation reçue à ce titre et respecter les Conditions. Nous n’avons aucune obligation de confidentialité, de rémunération ou de réponse à leur égard.

Nous pouvons, sans y être tenus, surveiller, modifier ou supprimer les Contributions que nous estimons illégales, offensantes, menaçantes, diffamatoires, pornographiques, obscènes, autrement répréhensibles ou contraires aux droits de propriété intellectuelle ou aux Conditions.

Vos Contributions ne doivent violer aucun droit de tiers, notamment droit d’auteur, marque, vie privée, droit de la personnalité ou droit de propriété. Elles ne doivent contenir aucun contenu diffamatoire, illégal, injurieux ou obscène, ni virus ou logiciel malveillant pouvant affecter les Services ou un site associé. Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper une identité ou tromper quiconque sur leur origine. Vous êtes seul responsable de vos Contributions et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité concernant les Contributions publiées par vous ou par un tiers.

Article 12 – Erreurs, inexactitudes et omissions

Les Services peuvent contenir des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions concernant notamment les descriptions, prix, promotions, offres, frais d’expédition, délais et disponibilités. Nous pouvons les corriger, modifier ou actualiser les informations ou annuler une commande si une information est inexacte, à tout moment sans préavis, même après sa soumission.

Article 13 – Utilisations interdites

Vous ne pouvez utiliser les Services qu’à des fins licites. Il est interdit, directement ou indirectement : d’en faire un usage illégal ou malveillant ; de violer la législation ; de porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d’autrui ; de harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, dénigrer ou intimider nos employés ou toute autre personne ; de transmettre des informations fausses ou trompeuses ; d’envoyer, de recevoir sciemment, de téléverser, de télécharger, d’utiliser ou de réutiliser des contenus contraires aux Conditions ; d’envoyer ou de faire envoyer des publicités ou sollicitations telles que courriers indésirables, chaînes ou spam ; d’usurper une identité ; ou d’adopter un comportement limitant l’utilisation des Services par autrui, nuisant à CoffeeCupShop, Shopify ou aux utilisateurs, ou les exposant à une responsabilité.

Vous acceptez également de ne pas transmettre de virus ou de code malveillant pouvant affecter les Services ; reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une partie des Services ; recueillir ou suivre les données personnelles d’autrui ; pratiquer le spam, l’hameçonnage, le détournement de domaine, la collecte sous un faux prétexte, l’exploration automatisée ou l’extraction de données ; ou perturber ou contourner les dispositifs de sécurité des Services, d’autres sites ou d’Internet. En cas de violation, nous pouvons suspendre, désactiver ou fermer votre compte à tout moment sans préavis.

Article 14 – Résiliation

Nous pouvons résilier cet accord ou votre accès à tout ou partie des Services à tout moment, sans préavis, à notre discrétion. Vous restez redevable des sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse. La fin de l’accès au site ne supprime pas les droits ou obligations relatifs aux commandes existantes, remboursements, réclamations ou à la protection des données. Les dispositions destinées, par nature, à survivre à la résiliation restent applicables.

Article 15 – Droits des consommateurs et responsabilité

Aucune disposition n’exclut ni ne limite les droits impératifs des consommateurs ou une responsabilité qui ne peut légalement être exclue. En cas de conflit, la protection impérative du consommateur prévaut. Les produits doivent être conformes à la description et aux spécifications convenues. Vos recours légaux en cas de non-conformité restent applicables, y compris pour les produits personnalisés.

Article 16 – Retours et personnalisation

Pour les biens non personnalisés, informez-nous de votre rétractation dans les 14 jours calendaires suivant la livraison. Les biens clairement personnalisés, notamment gravés selon vos spécifications, sont exclus du droit de rétractation pour changement d’avis ; cela n’exclut pas les réclamations pour des biens défectueux ou livrés incorrectement. La procédure, les délais de remboursement et le maintien d’un délai de retour plus long proposé pour une commande antérieure figurent dans notre politique de retour et de remboursement.

Article 17 – Réclamations

Adressez vos réclamations à hello@coffeecups.com.pl ou à l’adresse postale ci-dessous, en indiquant les détails de la commande et le problème ; des photos peuvent être utiles. Nous les traitons conformément au droit de la consommation applicable. Vous pouvez également contacter un organisme local de protection des consommateurs ou le Centre Européen des Consommateurs de votre pays.

Article 18 – Droit applicable et modifications

Ces Conditions sont régies par le droit polonais. Les consommateurs conservent les protections impératives du droit de leur résidence habituelle lorsqu’elles s’appliquent et leur droit de saisir les juridictions compétentes selon la loi applicable. Si une disposition est inapplicable, les autres restent en vigueur dans la mesure permise par la loi. Les conditions actualisées s’appliquent aux commandes futures et ne réduisent pas rétroactivement les droits liés à une commande existante.

Article 19 – Vendeur et contact

COFFEECUPS Sp. z o.o., société polonaise à responsabilité limitée.
Siège : ul. Belgijska 6, 55-220 Jelcz-Laskowice, Pologne.
KRS : 0001254614 · NIP : 9121956707 · REGON : 545266820.
Capital social : 5 000 PLN.
E-mail : hello@coffeecups.com.pl
Téléphone : +48 798 728 053.

Consultez nos mentions légales, notre politique de livraison, notre politique de retour et de remboursement et notre politique de confidentialité.

Dernière mise à jour : 24 septembre 2026.